La Cour de cassation au cœur de l’Histoire et aux confluences du Droit

22 novembre 2025 Actualités

Publié par Michèle PROU BARBA (006)

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C’est sur ce thème que la SMLH de Nice avait invité ce samedi 22 novembre, les compagnons niçois de l’ANMONM et l’AMOPA pour une conférence de Christophe Kapella, Avocat général honoraire à la Cour de Cassation.

Au pupitre, il a embrassé le sujet décliné au fur et au mesure que défilaient de magnifiques images du lieu historique du 5 rue de l’Horloge à Paris qui se reflète dans la Seine qui le longe !

C’est avec humour et une fausse bonhomie truffée d’anecdotes qu’ils nous entrainés dans le dédale des salles et galeries qui font la richesse patrimoniale de cette institution où se rejoignent tradition et modernité.

Son propos a su mettre en évidence pourquoi la Cour de cassation est au « Au cœur de l’Histoire ».

Créée en 1790, elle est une institution emblématique de la Révolution française. Elle incarne la rupture avec l’Ancien Régime et la volonté de garantir l’unité du droit et l’égalité devant la loi. En tant que plus haute juridiction de l’ordre judiciaire, elle a traversé les régimes politiques et les réformes, assurant la pérennité des principes juridiques fondamentaux.

« Aux confluences du Droit", car elle veille à l’interprétation uniforme de la loi sur tout le territoire, évitant les divergences entre les juridictions inférieures, se situe à l’intersection du droit national, du droit européen (CJUE, CEDH) et parfois du droit international, assurant leur cohérence. Enfin elle joue un rôle clé dans la séparation des pouvoirs, en contrôlant l’application de la loi par les juges du fond, sans empiéter sur leur souveraineté.

En résumé, la Cour de cassation est une institution à la fois historique et dynamique, un carrefour où se rencontrent le passé, le présent et l’avenir du droit.

Une soixante de personnes ont applaudi l’orateur après ses réponses aux questions posées par la salle.
Annie Rollet, présidente du Comité de Nice a pris la parole pour souligner l’importance de ces moments partagés avec les membres des autres ordres comme y invite le Président Patrick Sandevoir afin d’élargir le champ des activités culturelles, conviviales et de transmission des valeurs auprès des jeunes.

Pour ceux qui le souhaitaient, il a été possible de déjeuner au restaurant de l’hôtel le Saint Paul, face à la mer scintillante sous un ciel bleu aux couleurs d’un début d'hiver.

Pour en savoir plus :

http://www.courdecassation.fr